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MC Immobilier

L’Agence MC Immobilier, SAS au capital de 8000 €, dont le siège est situé- 46 Avenue du Dauphiné-69360 SEREZIN DU RHONE, immatriculée sous le numéro de SIREN 431 772 375 au RCS de Lyon, représentée par Madame Mireille CONGIU, en sa qualité de Présidente :

Adhérent de la Fédération Nationale de l’Immobilier (FNAIM), ayant le titre professionnel d’AGENT IMMOBILIER obtenu en FRANCE dont l’activité est régie par la Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (dite “Loi Hoguet”) et son décret d’application n° 72-678 du 20 juillet 1972 (consultables en français sur www.legifrance.gov.fr), et soumis au code d’éthique et de déontologie de la FNAIM intégrant les règles de déontologie fixées par décret n° 2015-1090 du 28 août 2015 (consultable en français sur www.fnaim.fr).

Garantie financière: GARANTIE DES FONDS DEPOSE PAR LA CLIENTELE délivrée par GALIAN 80 rue de la Boétie 75008 PARIS

Garantie accordée 120 000 € en transaction Immobilière.

Carte professionnelle délivrée par: la CCI Lyon.

CP numéro 6901 2016 000 008 153 délivrée le 30 mai 2016

Carte portant la mention “ transactions sur immeubles et fonds de commerces”

Compte Spécial (article 55 du décret du 20 juillet 1972) numéro 58326041 ouvert auprès du Crédit Mutuel 8 rue Colette 69800 ST PRIEST.

(Appelé aussi compte séquestre)

RCP : Responsabilité Civile Professionnelle auprès de MMA ENTREPRISE- 14 Bd Marie et Alexandre OYON 72030 LE MANS sous le numéro de police 120 137 405

Numéro individuel d’Identification à la TVA FR8943177237500017

CONCEPTION, RÉALISATION, ET HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

EOLAS - BUSINESS & DECISION

29, rue Servan, 38000 GRENOBLE

Pour plus d'informations : EOLAS - E-COMMERCE - E-BUSINESS - E-ADMINISTRATION

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